- PLAN LOCAL D'URBANISME CENTRE DE FAVERNEY
- PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE ENTIERE
- PLAN LOCAL D'URBANISME DE PORT D'ATELIER
- Règlement de la zone naturelle et forestière
- Règlement de la zone agricole
- Règlement de la zone urbaine :
* Zone UA
* Zone UB
* Modification PLU zone UB - année 2019
* Zone UC
* Zone UE
* Zone UL
* Zone UZ
- Règlement de la zone à urbaniser :
* Zone AU
* Zone AUE
La révision du PLU se fera durant les prochains mois.
Pendant toute la durée de l'élaboration du projet, vous trouverez, à votre disposition en mairie, un registre de concertation du public.
Celui-ci est destiné à recueillir toutes les observations des habitants, associations locales et autres personnes concernées de la commune de Faverney.
Le PLU de Faverney est en cours d'élaboration.